Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDIM DO SAVOR
PINTO ANTOINE

Numéro de dépôt :
99811315
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JARDIM DO SAVOR

Déposée le 6 septembre 1999 par PINTO ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIM DO SAVOR »

Le déposant est PINTO ANTOINE, domicilié(e) RUE MARNIS, BP 112, 45500 SAINT MARTIN-SUR-OCRE GIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINTO ANTOINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PINTO ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : MAR SALGADO , PRIMAVERA , DOUROMEL , TIA ANGELINA , LE PORTUGAL EN FÊTE , BARBOLETA , O TRAS MONTANO , VILAFLOR , VASCO DE GAMA , LES DECOUVREURS DE SAVEURS


PINTO ANTOINE - RUE MARNIS, BP 112, 45500 SAINT MARTIN-SUR-OCRE GIEN - France


PINTO ANTOINE - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363648 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.